Mentions légales

Vous pouvez le consulter sur la page règlement : cliquez ici


Propriétaire nom de domaine https://www.concoursgamay.com :
Inter Beaujolais - 210 Boulevard Vermorel - 69400 Villefranche sur Saône France
Accessible à l'adresse URL suivante : https://www.concoursgamay.com

Ledit site https://www.concoursgamay.com ci-après dénommé le « Site ».

Le présent site est édité par :
ARMONIA dont le siège social est situé Parc du Peloux - 331 chemin de la croix de fer - 69400 LIMAS – RCS VILLEFRANCHE n° B342 055 837 - Téléphone +33(0)474688440.

Le présent site et le nom de domaine sont hébergés par :
OVH SAS http://www.ovh.com
Siège social : 2 Rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - France.

Crédits photos : ARMONIA. Fotolia. Eric Faresse.

ARMONIA se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du Site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes utilisateurs du Site (ci-après « Internaute(s) Utilisateur(s) »). ARMONIA ne pourra être tenue responsable à l'encontre des Internautes Utilisateurs ou à l'encontre de tout tiers pour toute modification du Site.

Pour pouvoir consulter le Site, les Internautes Utilisateurs doivent avoir l'âge légal fixé par la loi du pays de consultation autorisé pour la consommation d'alcool. Si ce n'est pas le cas les Internautes Utilisateurs sont tenus de quitter le Site.


1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE

Toute connexion au Site et utilisation de leur contenu s'effectuent dans le cadre des présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « Conditions Générales d'Utilisation »).
Le fait d'accéder au Site emporte application des règles et conditions définies ci-après ainsi qu'acceptation des Conditions Générales d'Utilisation. Tout Internaute Utilisateur ne souhaitant pas adhérer aux présentes Conditions Générales d'Utilisation doit impérativement s'abstenir d'utiliser le Site.

Les Conditions Générales d'Utilisation applicables sont celles en vigueur lors de la connexion et de l'utilisation du Site par l'Internaute Utilisateur.

ARMONIA informe les Internautes Utilisateurs que les Conditions Générales d'Utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont portées à la connaissance des Internautes Utilisateurs par leur simple mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout Internaute Utilisateur qui accède au Site postérieurement à ladite mise en ligne. ARMONIA s'engage à ce que les présentes Conditions Générales d'Utilisation soient présentes, à tout moment, sur le Site (sous réserve d'une éventuelle indisponibilité de tout ou partie dudit Site).

2. SERVICES PARTENAIRES

ARMONIA propose également aux Internautes Utilisateurs d'accéder via des liens hypertextes placés dans les différentes rubriques du Site à des services édités par des tiers partenaires (ci-après dénommés les « Services Partenaires »). Le Site peut également contenir des éléments publicitaires (bannières, boutons, skycrapers…) cliquables renvoyant les Internautes Utilisateurs vers les sites et services de tiers.

Les Services Partenaires ainsi que les éléments publicitaires et services tiers auxquels ils permettent d'accéder sont proposés en toute indépendance par les partenaires, les annonceurs ou les tiers éditeurs de ses services et ce, sous leur seule responsabilité.

D'une manière générale, ARMONIA ne saurait être rendue responsable du contenu des Services Partenaires accessibles par des liens figurant sur le Site, ni de l'ensemble des offres, informations consultées ou transactions réalisées sur ces Services Partenaires, les éditeurs des Services Partenaires étant seuls engagés dans une relation contractuelle avec l'Internaute Utilisateur.

En conséquence, tout Internaute Utilisateur accédant aux Services Partenaires via le Site se verra ainsi appliquer exclusivement les conditions particulières d'utilisation et/ou de vente desdits Services Partenaires.
ARMONIA ne fournira aucune prestation ni garantie quant aux Services Partenaires utilisés par les Internautes Utilisateurs et/ou quant aux éléments publicitaires susmentionnés. En conséquence, ARMONIA décline toute responsabilité dans le cas où les Services Partenaires, les contenus et publicités fournis par des tiers contreviendraient aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Toutefois, ARMONIA fera ses meilleurs efforts afin de transmettre, dans les meilleurs délais, aux Services Partenaires et/ou aux tiers concernés, toutes questions, réclamations des Internautes Utilisateurs relatives à ces services. Afin qu'ARMONIA puisse identifier l'objet de leur demande ainsi que le Service Partenaire concerné, les Internautes Utilisateurs prendront soin, de joindre à leur demande des informations précises.

3. DISPONIBILITE DU SITE

ARMONIA s'efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles de manière permanente le Site et services qu'elle propose, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir. ARMONIA peut donc interrompre l'accès, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour, ou pour toutes autres raisons, notamment techniques ou éditoriales et ce, sans préavis ni information préalable des Internautes Utilisateurs, sans qu'ARMONIA ne puisse être tenue pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien à l'égard des Internautes Utilisateurs que de tout tiers.

Par ailleurs, ARMONIA ne saurait être tenue pour responsable si des Internautes Utilisateurs ne parvenaient pas à accéder à tout ou partie du Site du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à :
- l'encombrement du réseau,
- une défaillance des fournisseurs d'accès Internet,
- une erreur humaine ou d'origine électrique,
- toute intervention malveillante,
- une défaillance et/ou un encombrement des liaisons téléphoniques,
- tous dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
- un cas de force majeure.

4. INSCRIPTION / CREATION DU COMPTE UTILISATEUR

Inscription
L'accès à certains services disponibles sur le Site peut être conditionné à l'identification de l'Internaute Utilisateur, la validation d'un formulaire d'inscription et ainsi à l'utilisation d'un compte spécifique (ci-après : « Compte Utilisateur »).

Les mineurs ne peuvent s'inscrire et créer un Compte Utilisateur.

A l'occasion de la création de son Compte Utilisateur, chaque Internaute Utilisateur doit choisir un identifiant personnel ainsi qu'un mot de passe. Lors de cette inscription, l'Internaute Utilisateur est également invité à communiquer à ARMONIA via un formulaire d'inscription, des informations à caractère personnel (telles que : nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, adresse postale, date de naissance, région …) qui feront l'objet d'un traitement dans les conditions définies au point 5 ci-après. L'Internaute Utilisateur est informé du caractère obligatoire ou facultatif des réponses à fournir à cette occasion.

Tout Internaute Utilisateur s'engage à communiquer toutes les informations obligatoires requises par le formulaire d'inscription. A défaut de réponse aux questions obligatoires, l'Internaute Utilisateur ne pourra valider la création de son Compte Utilisateur.

Chaque Internaute Utilisateur s'engage à ne créer et utiliser qu'un seul Compte Utilisateur et à ne communiquer que des informations exactes et à jour et qui ne portent pas atteinte aux droits de tiers (notamment utilisation dans l'adresse électronique communiquée ou dans l'identifiant : du nom patronymique, de la marque d'autrui ou d'éléments d'oeuvres protégées par le droit de la propriété intellectuelle…) ou contraires à l'ordre public et aux bonnes moeurs.

En cas de manquement de la part de tout Internaute Utilisateur à l'un de ses engagements ci-dessus, ARMONIA pourra exiger la modification de l'adresse électronique et/ou identifiant. En cas de refus de modification de l'un de ces éléments, ARMONIA se réserve le droit de supprimer le Compte Utilisateur.

De même, tout Internaute Utilisateur qui se créerait plusieurs Comptes Utilisateur ou qui communiquerait des données d'identification erronées pourra voir l'ensemble de ses Comptes Utilisateur annulés ou bloqués par ARMONIA.

ARMONIA ne pourra être tenue responsable si les données de l'Internaute Utilisateur relatives à son inscription ne lui parvenaient pas ou lui parvenaient partiellement illisibles en raison d'incompatibilités ou défaillances techniques notamment imputables aux installations de l'Internaute Utilisateur (serveur Internet, matériels, logiciels, etc.).

Utilisation des identifiants et mots de passe
Les informations communiquées à ARMONIA par l'Internaute Utilisateur dans le cadre de son inscription sont strictement confidentielles. Les Internautes Utilisateurs reconnaissent avoir l'entière responsabilité de la conservation et du caractère confidentiel de leurs identifiants et mots de passe.
Toute connexion au Site via un Compte Utilisateur et/ou transmission de données effectuées en utilisant un Compte Utilisateur sera présumée avoir été effectuée par le titulaire dudit Compte Utilisateur et sous sa responsabilité exclusive.
En cas d'utilisation frauduleuse de son mot de passe et/ou de son identifiant, tout Internaute Utilisateur s'engage à en informer ARMONIA par écrit dans les plus brefs délais.

5. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Lors de la navigation sur le Site, l’Internaute Utilisateur (inscrit ou non), peut être conduit à communiquer des données à caractère personnel le concernant par l’intermédiaire des cookies et ou des formulaires qu’il accepte de remplir.
L’Internaute Utilisateur est invité à lire notre politique de confidentialité disponible sur cette page dans l’onglet : « Gestion des données personnelles ».
Cette politique de confidentialité présente la manière dont nous traitons les données personnelles collectées auprès des Internautes Utilisateurs.

6. DROIT DE REPONSE

En application de l'article 6 IV de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, ARMONIA accorde à toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le Site un droit de réponse. Conformément à la réglementation en vigueur, ARMONIA désigne, à cet effet, en tant que responsable chargé d'assurer l'exécution des obligations se rattachant à l'exercice du droit de réponse, le directeur de la publication du Site.

La demande d'exercice du droit de réponse devra être adressée par écrit.

Elle devra être présentée par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard 3 mois suivant la mise en ligne du message justifiant ladite demande. Cette demande devra par ailleurs contenir les références du message (titre, date, etc.) auquel l'Internaute Utilisateur souhaite répondre, mention des passages contestés ainsi que les circonstances dans lesquelles ce message aura été mis à disposition du public (par exemple, l'intitulé du forum de discussion ou du chat). Il est recommandé que soit jointe à la demande d'exercice du droit de réponse, le texte de la réponse que l'Internaute Utilisateur se propose de faire. Au sein de celle-ci, l'Internaute Utilisateur pourra utilement faire référence au titre du message mis en cause ainsi que sa date de diffusion.

7. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments du Site, notamment leur structure, leur contenu éditorial, leurs commentaires, leurs illustrations, leurs photos, images, sons et vidéos, leur organisation, sont protégés au titre du droit d'auteur, du droit des marques et des droits de propriété intellectuelle en général.

ARMONIA confère à l'Internaute Utilisateur, à compter de son accès au Site, un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif du contenu dudit Site. En conséquence, l'Internaute Utilisateur s'engage à respecter d'une manière générale les droits de la propriété intellectuelle sur les divers contenus proposés sur le Site et notamment à :
- ne pas reproduire, modifier, altérer, rediffuser sans l'autorisation préalable d'ARMONIA, tout élément contenu ou se rapportant au Site;
- ne pas détourner ou faire un usage commercial de ces services et du Site sans solliciter au préalable un accord exprès d'ARMONIA.
Il est par ailleurs rappelé qu'aucun lien hypertexte ne peut renvoyer sur le Site sans l'autorisation préalable et exprès d'ARMONIA. A défaut d'autorisation, un tel lien pourra être considéré comme constitutif du délit de contrefaçon.

En tant qu'éditeur du Site, ARMONIA s'engage, également, à respecter les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Dans le cas où l'Internaute Utilisateur constaterait la violation d'un droit de propriété intellectuelle d'autrui sur le Site, il lui sera possible d'en référer à ARMONIA par écrit.

ARMONIA décline toute responsabilité quant à la violation des droits de propriété intellectuelle qui pourrait survenir d'une part, dans le cadre des opérations de partenariats qu'elle serait amenée à conclure avec des Services Partenaires, et d'autre part, dans le cadre des liens hypertextes mis en place sur le Site.

8. GARANTIES – RESPONSABILITE

Le Site est accessible et mis à la disposition des Internautes Utilisateurs -tel quel- sans aucune garantie d'ARMONIA quant à l'accessibilité et aux contenus disponibles via ledit Site.

ARMONIA ne garantit pas que les informations disponibles via le Site soient exemptes d'erreurs ou d'inexactitudes. De même, ARMONIA ne garantit pas que le Site ou le serveur qui les met à disposition soient exempts de virus ou d'autres composants dangereux.

Toutefois, ARMONIA s'engage, en tant qu'éditeur, à faire tout son possible pour vérifier la qualité, la véracité, la sécurité et l'exactitude des informations et données disponibles sur l'ensemble du Site et pour s'assurer de leur bon fonctionnement mais ne saurait être tenue responsable de l'inexactitude de ces informations.

L'Internaute Utilisateur est seul responsable de l'utilisation du Site et de l'interprétation des informations consultées sur le Site. ARMONIA dégage toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects qui pourraient survenir relativement à l'utilisation de ces données.

De manière générale, l'Internaute Utilisateur garantit ARMONIA contre toute demande, réclamation et/ou condamnation à des dommages intérêts dont elle pourrait être menacée ou être l'objet, et/ou qui pourraient être prononcées contre elle, en ce compris les frais raisonnables d'avocats qui auraient pu être exposés, dès lors que celles-ci auraient pour cause, fondement ou origine la violation des présentes Conditions Générales d'Utilisation et/ou de toutes règles ou lignes de conduite additionnelles et spécifiques applicables au Site par l'Internaute Utilisateur.

9. CLAUSE PARTICULIERE

Pour toutes informations supplémentaires les Internautes Utilisateurs peuvent contacter ARMONIA via le formulaire.

 Ledit site https://www.concoursgamay.com ci-après dénommé le « Site ».

Nous mettons tout en œuvre pour protéger toutes vos données personnelles. Ce document a pour objet d'expliquer de façon claire et transparente, comment nous utilisons et traitons vos données personnelles.

Quels types de données personnelles sont recueillis?
Nous vous demandons quelques renseignements lorsque vous utilisez nos services. Ceux-ci sont vraiment élémentaires tels que vos nom et prénom, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail et, pour les dégustateurs, votre adresse postale, votre année de naissance, votre langue de correspondance, votre photo, si disponible et vos expériences et préférences de dégustation.
Nous recueillons également les données provenant de votre ordinateur, téléphone, tablette ou autre appareil que vous utilisez pour accéder à nos services.
Lorsque vous vous rendez sur notre site Internet, même si vous ne créez pas compte utilisateur, nous collectons automatiquement certaines informations telles que votre adresse IP, le matériel, logiciel ou navigateur Internet que vous utilisez, ainsi que les données sur le système d'exploitation de votre ordinateur et vos paramètres de langue. Nous recueillons des données sur les clics ainsi que sur les pages que vous avez visitées.
Si vous utilisez un appareil mobile, des données identifiant votre appareil sont également recueillies.

Pourquoi recueillons nous vos données personnelles ?
Nous vous demandons vos informations personnelles afin de gérer votre inscription. Nous utilisons également vos données personnelles pour vous contacter et vous fournir les informations importantes relatives à votre inscription, au déroulement des évènements ou encore leur résultats. Communication avec vous : nous pouvons également vous contacter à d’autres occasions par e-mail, courrier, téléphone ou SMS, en fonction des coordonnées que vous nous avez précédemment fournies.

Comment utilisons nous les réseaux sociaux ?
L'utilisation des réseaux sociaux peut être intégrée à nos services de plusieurs façons, qui comprennent la collecte de certaines de vos données personnelles par nous, ou la réception de certaines de vos informations par le fournisseur du réseau social.
Intégration des plugins sociaux. Nous avons également mis en place des plugins sociaux sur le site. Quand vous cliquez sur l'un de ces boutons (par ex. le bouton « J'aime » de Facebook), des informations sont partagées avec le réseau social concerné. Si vous êtes en même temps connecté(e) sur le réseau social, il se peut que l'information soit relayée sur votre compte par le réseau social. Ce dernier pourra également l'afficher sur votre profil et ainsi la partager avec d'autres membres de votre réseau.

Quelles sont les procédures de sécurité et de rétention mises en place concernant la protection de mes données personnelles ?
Afin d'assurer la protection et la confidentialité des données personnelles qui nous sont communiquées, nous utilisons des procédures et des systèmes professionnels adéquats pour empêcher tout accès non autorisé et tout usage abusif de vos données personnelles. Nous appliquons également des procédures de sécurité ainsi que des restrictions techniques et physiques pour limiter l'utilisation et l'accès à vos données personnelles présentes sur nos serveurs. Seul le personnel habilité est autorisé, dans le cadre de son travail, à accéder à vos données personnelles.
Nous conserverons vos données personnelles aussi longtemps que nous le jugerons nécessaire pour vous permettre d'utiliser nos services, de vous fournir nos services (y compris le maintien du compte d'utilisateur en ligne (si créé), de respecter les lois en vigueur, de résoudre les litiges avec toute partie et pour nous permettre d'exercer notre activité, y compris pour détecter et prévenir les fraudes ou d'autres activités illégales. Toutes les données personnelles que nous conservons sont soumises à cette Charte de Confidentialité.

Puis-je contrôler les informations personnelles que j'ai partagées ?
Si vous avez un compte utilisateur en ligne, vous pouvez accéder à toutes vos données personnelles par l'intermédiaire de notre site Internet. Vous pouvez à tout moment consulter et rectifier ces données. Si vous souhaitez les supprimer veuillez nous contacter via le formulaire de contact.
Vous pouvez également:
- nous demander une copie des données personnelles que nous détenons à votre sujet
- nous demander de modifier toute donnée personnelle que nous possédons à votre sujet, bien que vous puissiez effectuer vous-même ces modifications en ligne
- lorsque nous utilisons vos données personnelles suite à votre accord, vous avez le droit, et ce à tout moment, de le révoquer, conformément à la loi en vigueur.

Qui est responsable du traitement des données personnelles et comment nous contacter ?
Armonia, siégeant à Limas, en France, est l’entité responsable du traitement des données personnelles. Si vous avez des questions à propos de cette Charte de Confidentialité ou du traitement de vos données personnelles, contactez notre responsable de la protection des données via le formulaire de contact et nous reviendrons vers vous.

Informations sur les cookies

À chaque fois que vous utilisez nos services en ligne, des cookies et d'autres technologies de tracking sont utilisés de plusieurs façons. Ils permettent au site Internet de fonctionner et analysent le trafic .
Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est une petite quantité de données installées sur le navigateur de votre ordinateur ou sur votre appareil mobile par un site Internet.
Les cookies de session et les cookies permanents sont deux choses différentes. Les cookies de session cessent d'exister lorsque vous fermez votre navigateur, tandis que les cookies permanents ont une durée de vie plus longue et ne sont pas automatiquement supprimés lors de la fermeture du navigateur. Nous faisons en sorte de placer des cookies ou d'autoriser le placement de cookies pour une durée maximum de 3 mois.
D'autres technologies de suivi similaires aux cookies sont également utilisées. Il peut s'agir des balises web (aussi connues sous le nom de pixels invisibles, web bugs ou gifs), d'URL de suivi ou de kits de développement logiciel (SDK). Une balise web est une petite image graphique de seulement un pixel pouvant arriver sur votre ordinateur en tant que demande de page Web ou dans un e-mail au format HTML. Les pixels invisibles peuvent être utilisés pour récupérer des informations depuis votre ordinateur, comme le type d'appareil ou le système d'exploitation, l'adresse IP ou l'heure de la visite. Ils permettent également de placer et de lire des cookies sur votre navigateur. Les URL de suivi sont utilisées pour savoir quel site Internet vous a redirigé(e) sur le site. Les kits de développement logiciel sont de petits éléments de code se trouvant dans les applications. Leur fonction est similaire à celle des cookies et balises web.
L'ensemble de ces technologies est désigné par le terme « cookies » dans ce document.

Comment sont utilisés les cookies ?
Les cookies sont utilisés dans différents buts. Ils permettent de vous identifier en tant qu'utilisateur unique lorsque vous naviguez sur plusieurs pages d'un site Internet, sur différents sites Internet. Les types d'informations que nous collectons à travers les cookies comprennent l'adresse IP, l'identifiant de l'appareil, les pages consultées, le type de navigateur, les informations de navigation, le système d'exploitation, le fournisseur d'accès Internet, l'URL référant, les fonctionnalités utilisées ou les activités réalisées sur le site web.

Les cookies utilisés sur notre site Internet et nos applications remplissent différentes fonctions :

Les cookies techniques :
nous faisons le maximum pour proposer à nos visiteurs un site Internet et des applications performants et fonctionnels s'adaptant à leurs souhaits et besoins. C'est pour cette raison que nous utilisons des cookies techniques, afin d'afficher notre site Internet et nous assurer qu’il fonctionne correctement. C’est aussi grâce à eux que vous pouvez créer votre compte, vous connecter et gérer votre inscription. Ces cookies techniques sont absolument indispensables au bon fonctionnement de notre site.
Les cookies fonctionnels :
ils nous permettent de nous souvenir de vos préférences et de vous aider à utiliser notre site sans difficulté. Si vous utilisez le site Web par exemple, ils se rappellent de votre langue.
Les cookies analytiques :

nous utilisons ces cookies pour observer la façon dont les utilisateurs consultent le site, découvrir ce qui fonctionne et ce qui ne fonctionne pas et optimiser notre site. Les données que nous collectons comprennent les pages que vous consultez, ouvrez et quittez, le type de plateforme que vous utilisez, les e-mails que vous avez ouverts et qui ont donné lieu à une action de votre part, ainsi que la date et l’heure.Cela signifie également que nous pouvons utiliser des informations sur votre façon d'interagir avec le site, comme le nombre de clics sur une page, les mouvements de souris, le défilement des pages et les termes de recherche que vous saisissez dans les différents champs. Nos partenaires peuvent aussi utiliser les cookies analytiques.

Comment les gérer ?
Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies et la façon dont vous pouvez les gérer ou les supprimer, consultez le site allaboutcookies.org et la section d'aide de votre navigateur. Les paramètres de navigateurs comme Internet Explorer, Safari, Firefox ou Chrome permettent de choisir quels cookies accepter ou refuser. L’endroit où se situent ces paramètres varie selon les navigateurs. Si vous ne savez pas où ils se trouvent, utilisez la fonction « Aide ».
Si vous choisissez de refuser certains cookies techniques et/ou fonctionnels, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser plusieurs fonctionnalités de notre site.

Si vous avez la moindre question au sujet de ces Informations sur les cookies, veuillez nous contacter via le formulaire de contact. La présente charte sera susceptible d’être modifiée. Consultez régulièrement cette page pour être au courant des dernières mises à jour.